Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]
Éditeur du site
IAQIN — société en cours de constitution, représentée par ses fondatrices : Inès Megdiche et Meyriam Bendjeloul.
[Adresse professionnelle — jamais d'adresse privée] · [Canton de Genève, Suisse].
Contact : [email de contact] · [téléphone, optionnel].
Responsables de la publication : Inès Megdiche, Meyriam Bendjeloul.
Hébergement
Ce site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse — données hébergées en Suisse.
Cookies et mesure d'audience
Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement, ainsi qu'un outil de mesure d'audience [à préciser une fois choisi — ex. Matomo, hébergé en Suisse]. Les modalités de collecte, de consentement et d'opposition sont décrites dans la politique de confidentialité. Aucune donnée n'est transmise à des régies publicitaires tierces.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, logo, structure, méthode) est la propriété de ses éditrices. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite. Les marques et noms cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Liens hypertextes vers le site
La création d'un lien hypertexte vers iaqin.ch est soumise à l'accord écrit préalable des éditrices. Les éditrices déclinent toute responsabilité quant au contenu des sites tiers qui renverraient vers le présent site sans autorisation.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil médical. Malgré le soin apporté à leur exactitude, les éditrices ne garantissent pas l'absence d'erreur ou d'omission et déclinent toute responsabilité quant à l'usage qui en serait fait. Les liens externes sont fournis pour convenance ; leur contenu n'engage pas les éditrices.
Protection des données
Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaire de diagnostic, questionnaires, mesure d'audience) est décrit dans la politique de confidentialité — établie conformément à la loi fédérale sur la protection des données (nLPD).
Modification des mentions légales
Les éditrices se réservent le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment pour suivre l'évolution de la structure juridique d'IAQIN ou de la réglementation applicable. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page.
Droit applicable et for
Le présent site et son utilisation sont régis par le droit suisse. Sous réserve de dispositions impératives contraires, le for est à Genève.
Voir aussi la politique de confidentialité. Document en cours de finalisation — mentions [entre crochets] à compléter et relecture juridique requise avant mise en ligne.